Conditions générales de vente

Introduction et champ d’application

Bienvenue sur notre site et merci de l’utiliser. Ce site fournit aux utilisateurs des services tels que la consultation des produits, l’achat en ligne et les services associés. Les présentes Conditions générales de service s’appliquent à l’accès, à la navigation, à la création d’un compte, à l’achat de produits ainsi qu’à l’utilisation de l’ensemble des services proposés sur ce site.

Lorsque vous accédez à ce site, créez un compte, passez une commande ou utilisez tout service proposé par ce site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes Conditions générales de service ainsi que par les politiques publiées sur ce site, notamment la Politique de confidentialité, la Politique d’expédition, la Politique de retour et d’échange et la Politique d’annulation de commande. Ces politiques font partie intégrante des présentes Conditions générales de service et ont la même valeur juridique.

Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions générales de service ou les politiques associées, veuillez cesser d’utiliser les services proposés par ce site.

Vous déclarez disposer de la capacité juridique requise par les lois applicables pour conclure un contrat juridiquement contraignant et vous engagez à respecter les lois et réglementations applicables lors de l’utilisation de ce site. Vous ne devez pas utiliser ce site à des fins illégales, frauduleuses ou portant atteinte aux droits légitimes de tiers.

Acceptation du service et formation du contrat

En passant une commande, l’utilisateur confirme que les informations fournies sont exactes, complètes et accepte de finaliser la transaction conformément aux prix des produits, frais de livraison, taxes applicables et autres frais indiqués sur la page de commande, tout en acceptant les présentes Conditions générales de service ainsi que les politiques associées du site.

Après la validation de la commande, la notification de confirmation envoyée automatiquement par le système indique uniquement que nous avons reçu votre demande d’achat et que nous commençons les vérifications de la commande, notamment la disponibilité des stocks, la validation du paiement et les préparatifs nécessaires à l’exécution de la commande. Cette confirmation ne constitue pas une formation définitive du contrat et ne représente pas une garantie absolue de livraison du produit.

Le contrat est formé après validation de la disponibilité des produits, confirmation du paiement et vérification des informations relatives à la commande, puis lorsque celle-ci entre dans le processus d’exécution. Nous organiserons alors la préparation en entrepôt, l’emballage, l’expédition et les étapes ultérieures de livraison conformément aux informations de la commande.

Dans les situations objectives et raisonnables suivantes, nous pouvons être dans l’impossibilité de poursuivre l’exécution d’une commande :

Le produit n’est plus disponible en stock ;

Une erreur manifeste de prix apparaît sur la page du produit ;

Le prestataire de paiement n’a pas confirmé le paiement ou le paiement a échoué ;

Les informations de commande comportent une erreur manifeste empêchant l’exécution normale ;

La commande présente des signes de fraude, de paiement non autorisé ou toute autre anomalie affectant la sécurité de la transaction ;

Une défaillance technique, une anomalie du système ou toute autre cause objective empêche le traitement normal de la commande.

Si une commande ne peut pas être exécutée pour l’une des raisons mentionnées ci-dessus, nous informerons l’utilisateur dans un délai raisonnable. Pour les commandes déjà payées, les montants versés seront remboursés selon le mode de paiement utilisé initialement, sans frais supplémentaires.

Compte utilisateur et responsabilités

Les utilisateurs peuvent créer un compte personnel conformément aux exigences du site afin de gérer leurs commandes, consulter leur historique d’achat et accéder aux services associés.

Lors de la création d’un compte, l’utilisateur doit fournir des informations exactes, complètes et à jour. Si ces informations changent, l’utilisateur doit les modifier rapidement. Toute conséquence résultant d’informations incorrectes, incomplètes ou non mises à jour, notamment les retards de commande, les problèmes de livraison ou autres pertes, relève de la responsabilité de l’utilisateur.

L’utilisateur doit protéger correctement son compte et ses identifiants de connexion et prendre des mesures raisonnables afin d’empêcher tout accès non autorisé. Toute utilisation du compte résultant d’une mauvaise gestion du compte, d’une divulgation du mot de passe ou d’autres causes qui ne nous sont pas imputables relève de la responsabilité du titulaire du compte.

Le compte est strictement réservé à son utilisateur enregistré et ne peut être transféré, loué, prêté ou partagé avec une autre personne.

En cas d’accès non autorisé, de connexion inhabituelle ou de toute autre situation pouvant affecter la sécurité du compte, l’utilisateur doit nous informer rapidement et prendre les mesures nécessaires pour modifier ses informations de compte.

Dans la mesure autorisée par la loi applicable, si un compte présente des activités suspectées de fraude, des commandes abusives, des violations des lois et règlements, des atteintes aux droits légitimes de tiers, une utilisation abusive des ressources du site ou tout autre comportement affectant le fonctionnement normal du site, nous pouvons prendre les mesures nécessaires en fonction de la situation, notamment limiter certaines fonctionnalités du compte, suspendre l’accès au service ou mettre fin à l’utilisation du compte.

Informations relatives aux produits, stocks et prix

Nous nous efforçons de présenter les informations relatives aux produits de manière précise, notamment les images, caractéristiques, dimensions, couleurs, prix et informations relatives aux stocks.

En raison des différences liées aux écrans, aux conditions de prise de vue ou aux lots de production, la couleur, la texture ou certains détails des produits peuvent présenter des différences raisonnables par rapport aux informations affichées en ligne. Ces différences ne constituent pas un défaut du produit.

Les stocks sont régulièrement mis à jour. Toutefois, les informations de disponibilité peuvent présenter un léger décalage en raison des délais de synchronisation du système, du traitement des commandes ou d’autres facteurs techniques. Les informations affichées ne constituent donc pas une garantie de disponibilité en temps réel.

Les prix des produits, les promotions, les offres et les frais associés peuvent être modifiés en fonction des conditions du marché, des opérations commerciales ou des mises à jour du système. Sauf disposition contraire prévue par la loi applicable, les informations affichées au moment où l’utilisateur passe commande et effectue le paiement constituent la référence finale de la transaction.

Si une commande ne peut pas être exécutée en raison d’une rupture de stock, d’une erreur manifeste de prix, d’un problème de paiement, d’un dysfonctionnement du système ou de toute autre cause objective et raisonnable, nous pouvons annuler la commande concernée et informer rapidement l’utilisateur. Si le paiement a déjà été effectué, le remboursement sera traité selon le mode de paiement initial.

En cas d’informations tarifaires incorrectes résultant d’une erreur de mise en page, d’un problème technique ou d’un dysfonctionnement manifeste du système, nous procéderons à une correction dès que possible et traiterons les commandes concernées conformément aux lois applicables.

Commandes et paiements

L’utilisateur doit suivre les étapes indiquées sur le site pour effectuer une commande et procéder au paiement.

Lors de la validation d’une commande, l’utilisateur doit vérifier attentivement les informations relatives aux produits, aux quantités, à l’adresse de livraison, aux coordonnées et aux informations de paiement. Toute conséquence résultant d’informations incorrectes fournies par l’utilisateur relève de sa responsabilité.

Toutes les commandes doivent faire l’objet d’une confirmation de paiement avant d’entrer dans le processus de traitement.

Le site accepte les moyens de paiement indiqués sur les pages concernées. Les paiements sont traités par des prestataires de services de paiement tiers, et les données de paiement sont traitées conformément à leurs normes de sécurité et aux lois applicables.

En cas d’échec du paiement, d’interruption du paiement, de vérification bancaire, d’anomalie du prestataire de paiement ou d’autres problèmes liés à un tiers, la commande peut ne pas entrer dans le processus d’exécution.

Si un écart apparaît entre le montant payé et le montant de la commande, ou en cas de double prélèvement ou de situation particulière lors du paiement, veuillez nous contacter afin que nous puissions vérifier et traiter la situation.

Une fois la commande entrée dans le processus d’exécution, nous procéderons à la préparation en entrepôt, à l’emballage, au transport international et à la livraison conformément au processus logistique prévu.

Politique d’expédition

Les produits sont traités selon un modèle d’exécution transfrontalière. Ils sont expédiés depuis des entrepôts situés à l’étranger, puis livrés à l’adresse indiquée dans la commande après transport international, formalités douanières d’importation et intervention du transporteur logistique.

Les commandes sont généralement traitées sous 1 à 3 jours ouvrables. Le traitement peut inclure la confirmation de commande, la vérification des stocks, la préparation en entrepôt, l’emballage des produits et la remise au transporteur. En période de forte demande, pendant les jours fériés ou dans certaines circonstances particulières, le délai de traitement peut être prolongé.

Après traitement de la commande, le délai de transport estimé est de 5 à 10 jours ouvrables. Les délais peuvent varier en fonction du transport international, des procédures douanières, des opérations du transporteur, des conditions météorologiques, des jours fériés ou d’autres événements indépendants de notre contrôle raisonnable.

Pour les commandes d’un montant inférieur à 200 €, des frais de livraison standard de 10 € sont appliqués. Pour les commandes d’un montant égal ou supérieur à 200 €, la livraison est gratuite.

Les prix des produits et le montant affiché lors du paiement incluent les taxes applicables, les droits de douane et les frais liés à l’importation dans les conditions normales. L’utilisateur n’a généralement pas à payer de frais supplémentaires lors de la réception du produit ou du dédouanement.

Les informations relatives à la zone de livraison, au choix du transporteur, au suivi de commande, aux conditions de réception, aux risques liés au transport et aux autres aspects de la livraison sont régies par la Politique d’expédition publiée sur le site.

Politique d’annulation de commande

L’utilisateur peut demander l’annulation d’une commande dans un délai de 24 heures suivant sa validation. Les commandes qui n’ont pas encore été traitées par l’entrepôt ou intégrées au processus d’exécution peuvent faire l’objet d’un remboursement intégral après vérification de leur éligibilité.

Les commandes éligibles à l’annulation seront remboursées après confirmation de l’annulation. Le traitement du remboursement prend généralement 1 à 3 jours ouvrables. Le délai réel de réception dépend du prestataire de paiement utilisé et de la banque émettrice.

Une fois la commande entrée dans la phase de préparation en entrepôt, d’emballage, d’expédition ou de transport, elle ne peut généralement plus être annulée. Après réception du produit, l’utilisateur peut demander un retour ou un autre service après-vente conformément à la Politique de retour et d’échange.

Les conditions d’éligibilité à l’annulation, les situations particulières, les règles de remboursement et la procédure complète sont définies dans la Politique d’annulation de commande publiée sur le site.

Politique de retour et d’échange

Si le produit reçu répond aux conditions applicables de retour ou d’échange, l’utilisateur peut soumettre une demande conformément à la Politique de retour et d’échange publiée sur le site.

Les demandes de retour ou d’échange sont généralement examinées dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables après réception des informations complètes nécessaires.

Pour les commandes éligibles à un échange, après réception du produit retourné et vérification de son état, un nouveau produit est généralement expédié dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables. Le délai de livraison applicable reste soumis aux délais de transport habituels.

Pour les commandes éligibles à un remboursement, celui-ci est généralement traité dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables après inspection du produit. Le délai de réception dépend du cycle de traitement du prestataire de paiement initial.

Les conditions de retour et d’échange, les délais de demande, les exigences relatives à l’état des produits, la répartition des frais de livraison, les exclusions applicables et la procédure complète sont définis dans la Politique de retour et d’échange publiée sur le site.

Règlement des litiges et droit applicable

La conclusion, l’interprétation, l’exécution des présentes Conditions générales de service ainsi que le règlement des litiges sont régis par les lois applicables.

En cas de litige lié à l’utilisation du site, à la passation d’une commande ou à l’exécution du contrat, les parties s’efforceront d’abord de résoudre la situation à l’amiable dans un esprit de bonne foi.

À défaut d’accord amiable, chaque partie pourra saisir les tribunaux compétents ou tout autre organisme habilité conformément aux lois applicables.

Aucune disposition des présentes Conditions générales de service ne limite les droits impératifs dont les consommateurs bénéficient en vertu des lois applicables.

Confidentialité et protection des données

Nous accordons une importance particulière à la protection des données personnelles des utilisateurs et traitons les informations personnelles conformément aux lois applicables en matière de protection des données, y compris, lorsque cela est applicable, aux exigences du Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Nous collectons, utilisons, stockons et traitons les informations personnelles uniquement dans la mesure nécessaire à la vente de produits, à l’exécution des commandes, au traitement des paiements, à la livraison, au service client, au respect des obligations légales et à l’amélioration des services du site.

Afin d’assurer l’exécution des commandes, nous pouvons transmettre les informations nécessaires aux prestataires de paiement, transporteurs, fournisseurs de services d’entreposage, prestataires techniques et autres partenaires d’exécution. Ces partenaires ne peuvent traiter les données que dans le cadre nécessaire à leurs missions et doivent respecter les exigences applicables en matière de protection des données.

Pour plus d’informations concernant la collecte des données personnelles, les bases légales de traitement, les durées de conservation, l’utilisation des cookies, les droits des utilisateurs et les autres aspects liés aux données personnelles, veuillez consulter la Politique de confidentialité publiée sur le site.

Propriété intellectuelle

Le site ainsi que l’ensemble de ses contenus associés, notamment les textes, images, graphiques, marques, logos, descriptions de produits, éléments de conception, mises en page, logiciels, bases de données, contenus audio, vidéos et autres documents, sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Les droits correspondants appartiennent à nous-mêmes ou aux titulaires de droits dûment autorisés.

Sauf disposition contraire prévue par la loi applicable ou autorisation écrite préalable du titulaire des droits, aucune personne ou organisation ne peut copier, modifier, reproduire, distribuer, afficher publiquement, publier, concéder sous licence, vendre, procéder à une ingénierie inverse ou utiliser de toute autre manière les contenus du site à des fins commerciales.

Les contenus obtenus par l’utilisateur lors de l’accès ou de l’utilisation du site sont uniquement destinés à un usage personnel et non commercial et ne confèrent aucun droit de propriété intellectuelle ou autre droit.

Si un tiers estime qu’un contenu du site porte atteinte à ses droits de propriété intellectuelle, il peut nous transmettre une notification et les justificatifs nécessaires conformément aux lois applicables. Après réception d’une notification valide, nous procéderons à une vérification conformément à la loi et prendrons les mesures appropriées selon les circonstances.

Limitation de responsabilité

Nous exécutons nos obligations contractuelles conformément aux lois applicables et aux présentes Conditions générales de service, et prenons des mesures raisonnables afin de maintenir le fonctionnement normal du site et l’exécution des commandes.

Les services du site dépendent d’Internet, des réseaux de communication, des prestataires de paiement, des transporteurs, des fournisseurs de services cloud et d’autres prestataires tiers. Des interruptions de service, retards de transmission de données, anomalies de paiement, problèmes de réseau, retards de livraison ou situations similaires indépendantes de notre contrôle raisonnable peuvent affecter certains services.

Pour les retards, erreurs, interruptions ou anomalies résultant de prestataires de paiement tiers, transporteurs, opérateurs réseau, fournisseurs d’accès Internet ou autres tiers indépendants, nous fournirons une assistance raisonnable pour aider l’utilisateur à résoudre la situation, sans être responsables des actions de tiers dépassant notre contrôle raisonnable.

Les pertes résultant d’informations incorrectes ou incomplètes fournies par l’utilisateur, d’un défaut de mise à jour des informations du compte, d’une violation des présentes Conditions générales de service, d’une violation des lois applicables ou d’autres causes imputables à l’utilisateur relèvent de sa responsabilité.

Toute limitation de responsabilité n’affecte pas les droits légaux des consommateurs conformément aux lois applicables et n’exclut pas les responsabilités qui ne peuvent être limitées ou exclues, notamment en cas de faute intentionnelle ou de faute grave.

Force majeure

Si un événement de force majeure empêche l’exécution totale ou partielle de nos obligations contractuelles conformément au calendrier prévu, nous serons exonérés de responsabilité dans la mesure affectée par cet événement, tout en prenant des mesures raisonnables lorsque cela est possible afin de limiter ses conséquences.

Les événements de force majeure comprennent notamment les catastrophes naturelles, conditions météorologiques extrêmes, incendies, inondations, tremblements de terre, guerres, conflits armés, actes terroristes, épidémies, mesures gouvernementales, modifications législatives, restrictions douanières, interruptions du transport international, congestion portuaire, défaillances majeures des communications ou d’Internet, coupures d’électricité ainsi que tout autre événement imprévisible, inévitable et insurmontable.

Après la disparition des effets de la force majeure, nous ferons des efforts raisonnables pour reprendre les services concernés et l’exécution des commandes.

Modification des conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions générales de service en fonction des évolutions légales applicables, du développement de nos activités, des modifications des fonctionnalités du site ou de l’amélioration des services.

Les versions mises à jour seront publiées sur ce site et entreront en vigueur à compter de leur publication ou de la date d’entrée en vigueur indiquée dans l’avis concerné.

Lorsque la loi applicable exige d’informer les utilisateurs des modifications importantes, nous prendrons les mesures raisonnables nécessaires pour effectuer cette notification conformément aux exigences légales.

La poursuite de l’accès ou de l’utilisation du site après l’entrée en vigueur des modifications constitue une acceptation des nouvelles Conditions générales de service. Si l’utilisateur n’accepte pas ces modifications, il peut cesser d’utiliser les services du site.

Toute modification n’affectera pas les contrats valablement conclus avant son entrée en vigueur, sauf disposition contraire prévue par la loi applicable.

Divisibilité et renonciation aux droits

Si une disposition des présentes Conditions générales de service est considérée comme totalement ou partiellement invalide, illégale ou inexécutable en vertu des lois applicables, cette disposition cessera uniquement de produire ses effets dans la mesure concernée, sans affecter la validité, la légalité et l’applicabilité des autres dispositions.

Le fait qu’une partie n’exerce pas ou tarde à exercer un droit, un recours ou une prétention prévu par les présentes Conditions générales de service ne constitue pas une renonciation à ce droit et n’empêche pas son exercice ultérieur conformément à la loi.

Toute renonciation à un droit doit être effectuée conformément aux lois applicables et de manière explicite. Elle ne peut être considérée comme une renonciation continue à d’autres droits ou à des situations similaires futures.

Contact

Pour toute question concernant les présentes Conditions générales de service, l’exécution des commandes, la gestion des comptes, les paiements, la livraison, les retours et échanges, les annulations de commande, la protection des données personnelles ou tout autre sujet associé, vous pouvez nous contacter via les moyens de contact indiqués sur le site.

Afin de faciliter la vérification de vos informations de commande et d’améliorer le traitement de votre demande, veuillez fournir votre numéro de commande, votre adresse e-mail enregistrée ainsi que les informations nécessaires relatives à votre commande lorsque vous nous contactez.

Adresse: 627 Springer St, Wilmington, DE 19805, US
Téléphone: +1 (302) 482-7164
E-mail: service@gatherrowan.com
Heures d'ouverture : du lundi au vendredi, de 10 h 00 à 18 h 00 (CET)

Nous traiterons ou répondrons à votre demande dans un délai raisonnable en fonction de la nature de votre question et des circonstances spécifiques.